Conditions Générales d'Utilisation
Article 1 – Objet des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet Bapst Handpan (https://bapst-handpan.com ; Hébergé par Inos 1&1), exploité par Le Monde d’Isis (SARL).
En accédant et en utilisant le site, l’utilisateur accepte les présentes CGU.
Article 2 – Mentions légales
Le site est édité par Le Monde d’Isis (SARL), immatriculée au RCS sous le numéro 90139201900021, dont le siège social est situé au 157 Allée des Azalées, 01330 Villars-les-Dombes.
Responsable de publication : Charles Bapst
Adresse e-mail : charles@bapst-handpan.com
Téléphone : 06 62 04 95 44
Article 3 – Accès au site
Le site Bapst Handpan est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Cependant, certains services ou produits proposés sur le site peuvent être payants.
Responsabilités de l’utilisateur :
- Disposer des équipements nécessaires pour accéder au site.
- Assumer tous les frais liés à l’accès au site (connexion internet, matériel, etc.).
Bapst Handpan se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou pour tout autre motif.
Article 4 – Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
- Utiliser le site et ses contenus uniquement dans un cadre légal.
- Ne pas perturber le fonctionnement du site, notamment en introduisant des virus ou tout autre programme malveillant.
- Ne pas reproduire, copier ou exploiter les contenus présents sur le site sans autorisation préalable.
Article 5 – Contenus et droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site Bapst Handpan (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Le Monde d’Isis (SARL) ou à ses partenaires.
Toute reproduction, modification, ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
Article 6 – Responsabilité
Disponibilité du site :
Bapst Handpan s’efforce de garantir un accès continu au site, mais ne peut être tenue responsable des interruptions ou des dysfonctionnements liés à des contraintes techniques ou des actions extérieures.Exactitude des informations :
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Bapst Handpan ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité.Liens externes :
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Bapst Handpan n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.
Article 7 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant charles@bapst-handpan.com.
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Article 8 – Cookies
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Article 9 – Modifications des CGU
Bapst Handpan se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.
Article 10 – Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Le Monde d’Isis (SARL) ; c’est à dire Trévoux.
Pour toute question ou réclamation, contactez Charles Bapst à l’adresse charles@bapst-handpan.com ou au 06 62 04 95 44.